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Mon véhicule

Quels sont les véhicules concernés ?

La règlementation concerne (sauf dérogations) les véhicules suivants (qu’ils soient immatriculés en Belgique ou à l’étranger) :

  • Les voitures individuelles
  • Les camionnettes ≤ 3,5 tonnes (catégorie de véhicule N1 sur la carte grise)
  • Les bus et autocars

 

En 2018, les seuls véhicules interdits de circuler dans Bruxelles seront les véhicules diesel de norme EURO 1, ou sans norme EURO.  

Véhicules non concernés: Voir la question « Quels sont les véhicules non-concernés par la LEZ »

 

  • Les véhicules diesel anciens sont les plus visés, car ils émettent plus de polluants altérant la qualité de l’air et donc la santé comme les black carbon.
  • En 2018, les véhicules à essence ne sont pas concernés. Toutefois les règles évolueront les années suivantes.
  • Les règles d'accès de la LEZ s'appliquent aussi aux véhicules immatriculés à l'étranger. Ces véhicules devront s'enregistrer.
  • Certaines dérogations sont prévues.
  • L'accès à la LEZ sera toujours possible via le pass journalier payant (maximum 8 jours d'accès par an).

 

Diesel 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
EURO 6 / VI    Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès
EURO 5 / V    Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès avec le pass payant*
EURO 4 / IV    Accès Accès Accès Accès Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant*
EURO 3 / III    Accès Accès Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant*
EURO 2 / II    Accès Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant*
EURO 1 / I    Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant*
Sans EURO    Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant*

* maximum 8 jours par an

 

ESSENCE/LPG/CNG 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
EURO 6 / VI                 Accès                  Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès
EURO 5 / V Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès
EURO 4 / IV Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès
EURO 3 / III Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès
EURO 2 / II Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès Accès avec le pass payant*
EURO 1 / I Accès Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant*
Sans EURO Accès Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant* Accès avec le pass payant*

Accès avec le pass payant*

* maximum 8 jours par an

Comment puis-je connaître la norme EURO de mon véhicule ?

La norme Euro est une norme environnementale européenne à laquelle le moteur d’un véhicule doit répondre. Le but est de limiter les émissions de polluants émis par les véhicules. Plus la norme Euro d’un véhicule est élevée, plus basses seront ses émissions. La norme Euro d’un véhicule, en fonction de son carburant, détermine s’il a accès ou non à la zone de basses émissions (LEZ).

La norme Euro de tout véhicule est indiquée sur la carte grise du véhicule. D’autres informations s’y retrouvent également comme la catégorie de véhicule, le carburant et la date de la première immatriculation du véhicule.

 

  • Si la norme Euro n’est pas indiquée sur la carte grise du véhicule, alors c’est la date de la première immatriculation qui est prise en compte.
  • Pour vous aider à connaître la norme Euro de votre véhicule, vous pouvez utiliser l’outil « châssis » ; disponible sur le site www.ecoscore.be. En encodant le numéro de châssis de votre véhicule, vous disposerez de sa norme Euro  ainsi que de toutes les autres informations liées à la performance environnementale du véhicule. La recherche peut également se faire en chargeant une liste de plusieurs numéros de châssis.

 

Comment puis-je connaître la norme Euro de mon véhicule si celle-ci n’est pas indiquée sur ma carte grise ?

Si la norme Euro n’est pas indiquée sur la carte grise du véhicule, alors c’est la date de la première immatriculation qui est prise en compte (date indiquée sur la carte grise).

Exemple : une voiture immatriculée entre le 1/07/1992 et le 31/12/1996 sera considérée comme « Euro1 ». 

 

Norme

d’émissions

Voitures

(catégories M1)

Camionnettes

(N1 – Poids I)

Mini-bus/camionnettes transport personnes (catégories M2) ou camionnettes (N1), de poids II ou III.

Bus/autocars

(M3)

Euro1/I

01/07/1992 – 31/12/1996

01/10/1994-31/12/1997

01/10/1994-31/12/1997

01/10/1993-30/09/1996

Euro2/II

01/01/1997-31/12/2000

01/01/1998-31/12/2000

01/01/1998-31/12/2001

01/10/1996-30/09/2001

Euro3/III

01/01/2001-31/12/2005

01/01/2001-31/12/2005

01/01/2002-31/12/2006

01/10/2001-30/09/2006

Euro4/IV

01/01/2006-31/12/2010

01/01/2006-31/12/2010

01/01/2007-31/12/2011

01/10/2006-30/09/2009

Euro5/V

01/01/2011-31/08/2015

01/01/2011-31/08/2015

01/01/2012-31/08/2016

01/10/2009-31/12/2013

Euro6/VI

01/09/2015-31/08/2019

01/09/2015-31/08/2019

01/09/2016-31/08/2020

01/01/2014-…

Euro6d-TEMP

01/09/2019-31/12/2020

01/09/2019-31/12/2020

01/09/2020-31/12/2021

 

Euro6d

01/01/2021- …

01/01/2021-….

01/01/2021-…

 

Quels sont les véhicules non-concernés par la LEZ ?

(les dérogations doivent encore être définitivement approuvées par le législateur bruxellois)

Pour certaines dérogations, une demande devra être introduite. Les dérogations pourront être demandées à partir de l'été 2018.

Les dérogations concernent à la fois les immatriculations belges et étrangères.

  • Les deux-roues motorisés (catégorie L)
  • Les poids-lourds (>3.5 tonnes) conçus pour le transport des marchandises (catégorie N2 et N3)
  • Les tracteurs agricoles ou forestiers (à chenille et à roue)
  • Les véhicules électriques
  • Les véhicules qui roulent à l’hydrogène
  • Les  autocaravanes (tels que définis dans le code de la route – catégorie M SA):  Il s’agit donc d’un véhicule à usage spécial répondant de la catégorie M conçu pour pouvoir servir de logement et dont le compartiment habitable comprend au moins les équipements suivants: des sièges et une table, des couchettes qui peuvent être créées avec ou sans sièges, un coin cuisine, des espaces de rangement. Ces équipements doivent être inamovibles; toutefois, la table peut être conçue pour être facilement escamotable.
  • Les véhicules prioritaires (tels que définis par l’article 37 du code de la route) ; càd les véhicules munis d’un ou plusieurs feux bleus clignotants et d’un avertisseur sonore spécial. Il s’agit par exemple de véhicules de la police.
  • Les véhicules utilisés en situation d’urgence ou opération de sauvetage à la demande des pompiers, de la police, de l’armée, de la protection civile ou des autorités routières.
  • Les véhicules des forces armées
  • Les véhicules qui ont la plaque d’immatriculation belge « O » (conformément l’article 4, §2, de l’arrêté ministériel du 23 juillet 2001 relatif à l’immatriculation de véhicules) et qui ont plus de 30 ans ; et pour les véhicules immatriculés à l’étranger, les véhicules qui ont plus de 30 ans.
  • Les véhicules de plus de 30 ans et qui sont utilisés à des fins commerciales pour lesquels le véhicule « oldtimer » fait partie du business concept. Il s’agit donc, par exemple, des véhicules de location utilisés pour des mariages, ou autre événements.
  • Les véhicules adaptés au transport de personnes handicapées et dont le titulaire de la plaque d’immatriculation ou une personne domiciliée à la même adresse que ce dernier est titulaire de la carte de parking spéciale pour personne handicapée. Le véhicule doit avoir été immatriculé avant le 01/01/2018.
  • Les véhicules équipés d’un élévateur à fauteuil roulant
  • Les véhicules spécialement équipés pour l’entretien et le contrôle d’infrastructures et d’installations d’intérêt général. Ces véhicules sont identifiables à leur carrosserie, leur équipement ou autres caractéristiques permanentes. L’élément moteur et l’élément fonctionnel doivent former un seul bloc. Cette catégorie couvre certains véhicules de services publics, de gestionnaires de réseaux de distribution, de services de voirie et de leurs sous-traitants: cureuses d’égouts, balayeuses, véhicules de pose de câbles, véhicules d’entretien des lignes de tram, etc. Il s’agit de véhicules équipés pour des tâches spécifiques et ayant exigé des investissements importants. 
  • Les véhicules adaptés spécialement pour les marchés, les foires, les parades et les commerces ambulants. Les véhicules de marché dont l’élément moteur et la partie vente sont en une pièce, un foodtruck ou un véhicule aménagé en poissonnerie ou boucherie. Les véhicules de foire dont la partie distraction ne peut pas être détachée de l’élément moteur.

 

  • le fait de disposer d’un filtre à particules ne permet nullement de disposer d’une dérogation pour entrer/circuler dans la LEZ. Ce sont les normes Euro qui comptent, même si vous avez installé un filtre à particules en retro-fit.
  • aucune dérogation n’est prévue pour les véhicules utilisés pour des raisons professionnelles (à l’exception de ceux inscrits dans la liste ci-dessus).

 

Mon véhicule peut accéder à la LEZ moyennant le pass journalier payant; comment cela fonctionne-t-il?

Les véhicules qui ne répondent pas aux critères d’accès à la LEZ peuvent entrer en Région bruxelloise via l’octroi d’un pass journalier payant (sous réserve de l’adoption des textes par le législateur bruxellois, il est prévu que le montant du pass s’élève à 35 € par jour). Un maximum de 8 jours d’accès par an à la Région est donc autorisé. Une fois les 8 jours utilisés, le véhicule devra respecter les règles d’accès.

Le pass sera disponible à partir de l’été 2018. 

Je vais acheter un véhicule neuf. Comment puis-je être sûr de pouvoir circuler dans la LEZ ?

Les voitures neuves ont en principe la norme Euro 6 et ont donc toujours accès à la LEZ. De manière générale, il est conseillé d’acheter les véhicules les moins polluants tels que les véhicules électriques, au gaz naturel, hydrogènes, voire essence. Les véhicules à essence sont moins polluants que ceux qui roulent au diesel. Par exemple, un véhicule à essence Euro 3 pourra circuler jusqu'en 2025. Les conditions les plus strictes sont réservées aux véhicules diesel. N'hésitez pas à demander conseil à votre consessionnaire qui saura vous orienter vers le meilleur choix selon votre budget.

Je compte acheter un véhicule d’occasion. Comment puis-je être sûr de pouvoir circuler dans la LEZ ?

Si vous achetez une voiture d’occasion, ne manquez pas de vérifier sa norme Euro.

Vérifiez la carte grise du véhicule (voir question « Comment puis-je connaître la norme EURO de mon véhicule ? »). A défaut, vérifiez la date de première immatriculation du véhicule (voir question « Comment puis-je connaître la norme Euro de mon véhicule si celle-ci n’est pas indiquée sur ma carte grise ? »). Tenez compte du fait que les conditions les plus strictes sont imposées au diesel.

Vous pouvez également consulter le site www.ecoscore.be qui vous donnera toutes les informations liées à la performance environnementale du véhicule que vous convoitez. Il vous informera également de la norme Euro du véhicule.

Je dispose d’un véhicule immatriculé à l’étranger, est-ce que je suis concerné par la LEZ ?

OUI, les voitures, les camionnettes (<3.5 tonnes), les minibus et les bus/autocars immatriculés à l’étranger doivent respecter les critères d’accès à la LEZ. 

Toutefois, l’accès pour les véhicules immatriculés à l’étranger, qui répondent aux critères d’accès, doivent être enregistrés. L’enregistrement est donc obligatoire et gratuit.

L'enregistrement pourra se faire à partir de l'été 2018.

Les modalités pratiques pour s'enregistrer doivent encore être définies par le législateur bruxellois.