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Mon véhicule

Quels sont les véhicules concernés ?

La règlementation concerne (sauf dérogations) les véhicules suivants :

  • Les voitures individuelles
  • Les camionnettes ≤ 3,5 tonnes (catégorie de véhicule N1 sur la carte grise)
  • Les bus et autocars

 

En 2018, les seuls véhicules interdits de circuler dans Bruxelles seront les véhicules diesel de norme EURO 1, ou sans norme EURO.  

 

  • Les véhicules diesel anciens sont les plus visés, car ils émettent plus de polluants altérant la qualité de l’air et donc la santé comme les oxydes d’azote.
  • En 2018 les véhicules à essence ne sont pas concernés. Toutefois les règles évolueront les années suivantes.
  • Les règles de la LEZ s’appliquent à tout véhicule immatriculé en Belgique ou à l’étranger.
  • Certaines dérogations sont notamment attribuées aux véhicules spécialement aménagés pour les PMR, aux automobilistes bénéficiant d’une intervention majorée et détenteurs d’une carte handicap, aux deux-roues, aux convois exceptionnels et aux ancêtres de plus de 30 ans.

 

Diesel 2018 2019 2020 2022 2025
EURO 6 / VI Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé
EURO 5 / V Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Non autorisé
EURO 4 / IV Autorisé Autorisé Autorisé Non autorisé Non autorisé
EURO 3 / III Autorisé Autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé
EURO 2 / II Autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé
EURO 1 / I Non autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé
Sans EURO Non autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé

 

 

ESSENCE/LPG/CNG 2018 2019 2020 2022 2025
EURO 6 / VI Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé
EURO 5 / V Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé
EURO 4 / IV Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé
EURO 3 / III Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé
EURO 2 / II Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Non autorisé
EURO 1 / I Autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé
Sans EURO Autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé Non autorisé

Comment puis-je connaître la norme EURO de mon véhicule ?

La norme Euro est une norme environnementale européenne à laquelle le moteur d’un véhicule doit répondre. Le but est de limiter les émissions de polluants émis par les véhicules. Plus la norme Euro d’un véhicule est élevée, plus basses seront ses émissions. La norme Euro d’un véhicule, en fonction de son carburant, détermine s’il a accès ou non à la zone à basses émissions (LEZ).

La norme Euro de tout véhicule est indiquée sur la carte grise du véhicule. D’autres informations s’y retrouvent également comme la catégorie de véhicule, le carburant et la date de la première immatriculation du véhicule.

 

 

Comment puis-je connaître la norme Euro de mon véhicule si celle-ci n’est pas indiquée sur ma carte grise ?

Si la norme Euro n’est pas indiquée sur la carte grise du véhicule, alors c’est la date de la première immatriculation qui est prise en compte (date indiquée sur la carte grise).

Exemple : une voiture immatriculée entre le 1/07/1992 et le 31/12/1996 sera considérée comme « Euro1 ». 

 

Norme

d’émissions

Voitures

(catégories M1)

Camionnettes

(N1 – Poids I)

Mini-bus/camionnettes transport personnes (catégories M2) ou camionnettes (N1), de poids II ou III.

Bus/autocars

(M3)

Euro1/I

01/07/1992 – 31/12/1996

01/10/1994-31/12/1997

01/10/1994-31/12/1997

01/10/1993-30/09/1996

Euro2/II

01/01/1997-31/12/2000

01/01/1998-31/12/2000

01/01/1998-31/12/2001

01/10/1996-30/09/2001

Euro3/III

01/01/2001-31/12/2005

01/01/2001-31/12/2005

01/01/2002-31/12/2006

01/10/2001-30/09/2006

Euro4/IV

01/01/2006-31/12/2010

01/01/2006-31/12/2010

01/01/2007-31/12/2011

01/10/2006-30/09/2009

Euro5/V

01/01/2011-31/08/2015

01/01/2011-31/08/2015

01/01/2012-31/08/2016

01/10/2009-31/12/2013

Euro6/VI

01/09/2015-31/08/2019

01/09/2015-31/08/2019

01/09/2016-31/08/2020

01/01/2014-…

Euro6d-TEMP

01/09/2019-31/12/2020

01/09/2019-31/12/2020

01/09/2020-31/12/2021

 

Euro6d

01/01/2021- …

01/01/2021-….

01/01/2021-…

 

Quels sont les véhicules non-concernés par la LEZ ?

(les dérogations doivent encore être définitivement approuvées par le législateur bruxellois)

  • Les deux-roues motorisés
  • Les poids-lourds (>3.5 tonnes) qui transportent des marchandises
  • Les tracteurs agricoles ou forestiers (à chenille et à roue)
  • Les véhicules à usages spéciaux : les autocaravanes1, les véhicules blindés, les ambulances, les corbillards, les caravanes, les grues mobiles, les véhicules accessibles en fauteuil roulant2. Les autres véhicules à usages spéciaux sont également non-concernés, c’est-à-dire des véhicules prévus pour une fonction qui requiert des adaptations de la carrosserie et/ou des équipements spéciaux3.
  • Les véhicules électriques
  • Les véhicules hybrides
  • Les véhicules hybrides rechargeables avec une émission de CO2 maximum de 50 grammes au kilomètre (Plug-in Hybride)
  • Les véhicules qui roulent à l’hydrogène
  • Les véhicules prioritaires (tels que définis par l’article 37 du code de la route) ; càd les véhicules munis d’un ou plusieurs feux bleus clignotants et d’un avertisseur sonore spécial. Il s’agit par exemple de véhicules de la police.
  • Le transport dit exceptionnel (disposant d’une autorisation valide de transport exceptionnel de l’autorité compétente).
  • Les véhicules des forces armées
  • Les véhicules mis en circulation depuis plus de trente ans et, pour les véhicules immatriculés en Belgique, ceux qui disposent d'une plaque d’immatriculation dont le groupe de lettres commence par « O » conformément l’article 4, §2, de l’arrêté ministériel du 23 juillet 2001 relatif à l’immatriculation de véhicules.
  • Les véhicules dont le titulaire de la plaque d’immatriculation ou une personne domiciliée à la même adresse que ce dernier dispose de la carte de parking spéciale pour personnes handicapées ET a droit à l’intervention majorée en matière de soins de santé. 
  • Les véhicules adaptés au transport de personnes handicapées et dont le titulaire de la plaque d’immatriculation ou une personne domiciliée à la même adresse que ce dernier est titulaire de la carte de parking spéciale pour personne handicapée. 
  • Les véhicules affectés au transport scolaire (signalés par le panneau prévu à l’article 39bis1 du code de la route).

 

  • le fait de disposer d’un filtre à particules ne permet nullement de disposer d’une dérogation pour entrer/circuler dans la LEZ. Ce sont les normes Euro qui comptent, même si vous avez installé un filtre à particules en retro-fit.
  • aucune dérogation n’est prévue pour les véhicules utilisés pour des raisons professionnelles (à l’exception de ceux inscrits dans la liste ci-dessus des véhicules qui dérogent automatiquement).

 

Je vais acheter un véhicule neuf. Comment puis-je être sûr de pouvoir circuler dans la LEZ ?

Les voitures neuves ont en principe la norme Euro 6 et ont donc toujours accès à la LEZ. De manière générale, il est conseillé d’acheter les véhicules les moins polluants tels que les véhicules électriques, au gaz naturel, hybrides rechargeables, hydrogènes. Les véhicules à essence sont moins polluants que ceux au diesel. Les conditions les plus strictes sont réservées aux véhicules diesel.

Je compte acheter un véhicule d’occasion. Comment puis-je être sûr de pouvoir circuler dans la LEZ ?

Si vous achetez une voiture d’occasion, ne manquez pas de vérifier sa norme Euro.

Vérifiez la carte grise du véhicule (voir question « Comment puis-je connaître la norme EURO de mon véhicule ? »). A défaut, vérifiez la date de première immatriculation du véhicule (voir question « Comment puis-je connaître la norme Euro de mon véhicule si celle-ci n’est pas indiquée sur ma carte grise ? »). Tenez compte du fait que les conditions les plus strictes sont imposées au diesel.

Je dispose d’un véhicule immatriculé à l’étranger, est-ce que je suis concerné par la LEZ ?

OUI, les voitures, les camionnettes (<3.5 tonnes), minibus et les bus/autocars immatriculés à l’étranger doivent respecter les critères d’accès à la LEZ. 

 

  • 1. Tout véhicule à usage spécial de catégorie M conçu pour pouvoir servir de logement et dont le compartiment habitable comprend au moins les équipements suivants : des sièges et une table, des couchettes qui peuvent être créées avec ou sans siège, un coin cuisine, des espaces de rangement. Ces équipements doivent être inamovibles; toutefois, la table peut être conçue pour être facilement escamotable.
  • 2. Véhicules SH càd un véhicule de catégorie M1 construit ou modifié spécialement de manière à recevoir, pour leur transport sur route, une ou plusieurs personnes en fauteuil roulant (www.homologation.be).
  • 3. Tel que défini dans l’arrêté royal de 15 MARS 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.